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Marques déposées par SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S
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FLEUR DE VANILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE VANILLE
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S.

Numéro de dépôt :
1421477
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2006

Présentation de la marque FLEUR DE VANILLE

Déposée le 30 septembre 1986 par SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S., domicilié(e) 308, Boulevard Haussmann, 44800 SAINT-HERBLAIN (dossier no 2074861) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2074861) - France.

La marque FLEUR DE VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE VANILLE est expirée depuis le 30 septembre 2006.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , BORUSSIA , MUESLI GLACE , AMOURETTE , CHOKO , BOUDOU , L'INSTANT GLACE !


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - S.E.G.E.S. - 308, Boulevard Haussmann, 44800 SAINT-HERBLAIN (dossier no 2074861) - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - (dossier no 2074861) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1996 n°2074861 - Publication au BOPI 1996-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354705 - Publication au BOPI 2002-09-23

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, produits laitiers;conserves.Vanille, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces.Boissons non alcooliques, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. L'ensemble des produits ci-dessus contenant de la vanille.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.